L’affaire de Filippis continue de susciter des vagues. Pour faire bref, cet ancien directeur de Libération a été interpellé vendredi à son domicile dans le ... www.pcinpact.com/actu/news/47640-diffamation-action-publique- prescription.htm - 54k - En cache - Pages similaires
1 déc 2008 ... La nouvelle suscite une vive émotion depuis vendredi dernier : suite à une plainte en diffamation de Xavier Niel – fondateur d'Iliad/Free ... www.pcinpact.com/actu/news/47622-affaire-liberation-diffamation- commentaire-free.htm - 62k - En cache - Pages similaires
14 fév 2008 ... C’est aujourd’hui qu’a été rendu le verdict de l’affaire dite Petit Poucet, devant la 17e chambre correctionnelle du TGI de Paris, ... www.pcinpact.com/actu/news/41804-petit-poucet-free-diffamation-relaxe. htm - 53k - En cache - Pages similaires
19/11/2008 - UFC Que Choisir autorisée à agir en intérêt collectif contre Free - ... avec Free. Le fournisseur d'accès avait par exemple été débouté de son ... www.pcinpact.com/s/diffamation.htm - 60k - En cache - Pages similaires
10 jan 2008 ... Free à nouveau devant la 17e chambre correctionnelle du TGI de Paris. Une affaire est actuellement examinée par les juges de cette chambre ... www.pcinpact.com/actu/news/41247-free-diffamation-newsgroups-LCEN- Albanel.htm - 58k - En cache - Pages similaires
5 nov 2007 ... Le procès a débuté entre Free et l’UFC Que Choisir. Pour mémoire, les racines du litige prennent prise dans un communiqué incendiaire publié ... www.pcinpact.com/actu/news/39849-ufc-free-autisme-diffamation-ufc-que- choisir.htm - 53k - En cache - Pages similaires
20/03/2008 - Olivier Martinez vs Fuzz, la bombe à retardement du web 2.0 - ... Civil ou des mentions dans la loi de 1881 sur la liberté de la presse ... www.pcinpact.com/s/wikip_E9dia+diffamation.htm - 55k - En cache - Pages similaires
6 nov 2008 ... La diffamation, l’injure et la provocation sont soumises aux mêmes règles de prescription sur Internet et dans les médias traditionnels. www.pcinpact.com/actu/news/47122-diffamation-injure-internet-presse- prescription.htm - 54k - En cache - Pages similaires
8 déc 2007 ... Le fournisseur Free a finalement été débouté de son action intentée contre l' association UFC Que Choisir, celle-ci s'étant vu reconnaître le ... www.pcinpact.com/actu/news/40570-Free-UFC-Que-Choisir-arnaque-autisme -free.htm - 51k - En cache - Pages similaires
19 déc 2006 ... Les relations entre Free et l’UFC Que Choisir tournent au vinaigre. Le fournisseur d’accès vient d’attaquer, à la suite d'une procédure, ... www.pcinpact.com/actu/news/33526-diffamation-free-ufc.htm - 52k - En cache - Pages similaires
