21 oct 2008 ... Selon l'eurodéputé Guy Bono, qui nous a contactés ce soir, la Commission a finalement accepté définitivement l’amendement 138. www.pcinpact.com/actu/news/46797-amendement-138-guy-bono- commission.htm - 52k - En cache - Pages similaires
18 fév 2008 ... Une crise qualifiée d’institutionnelle frappe la commission copie privée ce soir . Nous venons d’apprendre qu’une bonne partie des ... www.pcinpact.com/actu/news/41870-commission-copie-privee-industriels- simavele.htm - 54k - En cache - Pages similaires
15 fév 2008 ... Dans le cadre de la description de son plan anti-cybercriminalité, Michèle Alliot-Marie a annoncé brièvement que le projet de création d'une ... www.pcinpact.com/actu/news/41832-label-commission-deontologie- information-con.htm - 52k - En cache - Pages similaires
7 nov 2008 ... La situation se complique pour la France. Dans l’optique de la réforme du cadre des télécommunications, la Commission a fait jouer son droit ... www.pcinpact.com/actu/news/47155-amendement-138-barroso-sarkozy- albanel.htm - 56k - En cache - Pages similaires
12 nov 2008 ... Dans un courrier publié sur le site Over-blog, la Commission Européenne, a donné sa position sur la situation du marché mobile en France et ... www.pcinpact.com/actu/news/47222-commissinoe-europeenne-quatrieme- licence-free.htm - 54k - En cache - Pages similaires
7 nov 2008 ... La Commission condamne avec la plus extrême vigueur la divulgation à la presse, avant même qu'elle n'ait pu l'étudier, de l'étude TNS-SOFRES ... www.pcinpact.com/actu/news/47162-commission-copie-privee-divulgation- presse.htm - 52k - En cache - Pages similaires
Il fut voté par 88% des eurodéputés et soutenu par la Commission européenne. ... Une ... opérateurs en place, alors que cette même Commission a. www.pcinpact.com/s/commission.htm - 60k - En cache - Pages similaires
3 juin 2008 ... Lors des assises du numérique, le représentant du ministère de la Culture, Christophe Tardieu, directeur adjoint du cabinet de Christine ... www.pcinpact.com/actu/news/43961-copie-privee-objective-transparente- commissi.htm - 55k - En cache - Pages similaires
28 oct 2008 ... Pour la Commission des affaires économiques, cette amende administrative ... Cette Commission des affaires économiques n’est pas celle qui ... www.pcinpact.com/actu/news/46942-commission-affaires-economique- amende-retailleau.htm - 55k - En cache - Pages similaires
8 fév 2007 ... Un projet de décret autour duquel peu de publicité a été faite jusqu’à présent, risque de provoquer quelques remous dans le monde des NTIC. www.pcinpact.com/d-84-1-deontologie-filtrage-labelisation.htm - 52k - En cache - Pages similaires
